RUGBY COEUR TOULONNAIS
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Le Fonds de dotation du RCT est, conformément aux dispositions des articles 200 et 238 bis du Code général des impôts et aux exigences de la doctrine fiscale, éligible au régime fiscal de faveur du mécénat. De ce fait, le Fonds de dotation du RCT est dûment habilité, sous réserve de toute décision contraire ultérieure de l’Administration fiscale, à émettre des reçus fiscaux pour les sommes reçues dans le cadre de ses activités. Un reçu de dons aux œuvres (Articles 200 et 238 bis du Code général des impôts) vous sera délivré sur votre demande par le Fonds de dotation du RCT.